Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEB-KEN
Monsieur BOSSER Yves

Numéro de dépôt :
93487189
Date de dépôt :
06/10/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/10/2003

Présentation de la marque HEB-KEN

Déposée le 6 octobre 1993 par monsieur BOSSER Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HEB-KEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est monsieur BOSSER Yves domicilié(e) Mesmeur - Route de Lababan POULDREUZIC, 29143 PLOGASTEL ST GERMAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves BOSSER Cidrerie BOSSER - France.

La marque HEB-KEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487189.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEB-KEN est expirée depuis le 6 octobre 2003.

BOSSER Yves a également déposé les autres marques suivantes : KELTYS Cidre Bio , LA BOLEE D'OR , DELICE DE CIDRE , Keltys , DELICE D'APERITIF , HEOL , KERNÉ , LA GAMELLE , , Kerné


Monsieur BOSSER Yves - Mesmeur - Route de Lababan POULDREUZIC, 29143 PLOGASTEL ST GERMAIN - France


Yves BOSSER Cidrerie BOSSER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12

Inscription le 20 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248269 - Publication au BOPI 1998-01-20

Inscription le 5 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232411 - Publication au BOPI 1997-02-05

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Boissons sans alcool à savoir boissons à base de pommes, jus de pomme.Boissons à base d'alcool à savoir cidres, pommés, cocktail à base de pomme, extraits de pomme avec alcool

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.